Déposée le 13 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVEN domicilié(e) 8 AVENUE DES MINIMES - 94300 - VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 095 658 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVEN domicilié(e) 8 AVENUE DES MINIMES - 94300 - VINCENNES - France.
La marque NOVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090469.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVEN, SARL - 8 AVENUE DES MINIMES - 94300 - VINCENNES - France - SIREN 435095658
NOVEN - 8 AVENUE DES MINIMES - 94300 - VINCENNES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Inscription le 11 janvier 2002 - Retrait partiel n°338219 - Publication au BOPI 2002-01-11
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Inscription le 4 mai 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°548099 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2011 n°2465562 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-03-14
Communication par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et images assistée par ordinateur, messagerie électronique, information et conseil en matière de télécommunication. Tous ces services excluant ceux relatifs aux domaines de la création de marques, de logos, de noms de société, de noms de domaines et de tout autre signe distinctif ainsi que les services relatifs à l'enregistrement et à la gestion des noms de marques, des logos, des noms de sociétés, de noms de domaines et de tout autre signe distinctif. Formation. Tous ces services excluant ceux relatifs aux domaines de la création de marques, de logos, de noms de société, de noms de domaines et de tout autre signe distinctif ainsi que les services relatifs à l'enregistrement et à la gestion des noms de marques, des logos, des noms de sociétés, de noms de domaines et de tout autre signe distinctif. Consultations en matière d'ordinateur, services de dessinateurs d'arts graphiques appliqués aux technologies Internet, conception, mise à jour et location de logiciels, programmation pour ordinateur, études et projets techniques liées aux technologies de l'information et de la communication, conseil et assistance technique en matière d'Internet, Intranet, extranet, nouvelles technologies de l'information et communication, développement et maintenance de site Internet. Tous ces services excluant ceux relatifs aux domaines de la création de marques, de logos, de noms de société, de noms de domaines et de tout autre signe distinctif ainsi que les services relatifs à l'enregistrement et à la gestion des noms de marques, des logos, des noms de sociétés, de noms de domaines et de tout autre signe distinctif.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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